Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE AURELIENNE
GAUTIER épouse NASLES Michelle

Numéro de dépôt :
94526675
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2014

Présentation de la marque CUVEE AURELIENNE

Déposée le 21 juin 1994 par GAUTIER épouse NASLES Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE AURELIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est GAUTIER épouse NASLES Michelle domicilié(e) DOMAINE DE LA CAMAISSETTE,13510 EGUILLES (dossier no 2267491) - 13510 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2267491) - 13207 - France.

La marque CUVEE AURELIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE AURELIENNE est expirée depuis le 21 juin 2014.

GAUTIER épouse NASLES Michelle a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMADEUS


GAUTIER épouse NASLES Michelle - DOMAINE DE LA CAMAISSETTE,13510 EGUILLES (dossier no 2267491) - 13510 - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2267491) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267491 - Publication au BOPI 2004-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vins